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Ordonnance sur l'encouragement du sport (OESp) · RS 415.01
Titre 1 Programmes et projets Chapitre 2 «Jeunesse et sport» Section 6 Allocation de subventions
1L’OFSPO peut verser, dans la limite cadre des crédits alloués, des subventions aux organisateurs de la formation des cadres.
2Le DDPS détermine les subventions maximales et la procédure.
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