Ordonnance sur l'encouragement du sport (OESp) · RS 415.01

Art. 34 OESpFormation des cadres

Titre 1 Programmes et projets Chapitre 3 Encouragement général du sport et de l’activité physique Section 1 Encouragement du sport et de l’activité physique des adultes

En vigueur au 1er janvier 2026Vérifié sur Fedlex le 21 novembre 2026

1Le DDPS règle l’admission à la formation des cadres et la formation continue nécessaire pour conserver et recouvrer le certificat obtenu.58

2Il fixe la durée et les contenus de la formation et de la formation continue.

Historique et notes (1)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 11 sept. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 3701).