Ordonnance sur la navigation intérieure (ONI) · RS 747.201.1

Art. 63 ONIRencontre et dépassement

En vigueur au 1er janvier 2022Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

1La rencontre ou le dépassement ne sont autorisés que lorsque le chenal présente une largeur suffisante pour que le passage puisse s’effectuer sans danger.

2En cas de rencontre, les bateaux doivent tenir leur droite. Si cela n’est pas possible, ils peuvent demander de passer sur leur gauche, à condition d’émettre à temps «deux sons brefs». L’autre bateau répond par le même signal et laisse l’espace nécessaire sur sa droite.

3En dérogation à l’al. 2, les autres bateaux s’écartent de ceux qui montent à la gaffe en se tenant au bord du chenal.

4Les bateaux à voile ne peuvent louvoyer contre le vent que si les autres bateaux n’en sont pas gênés.

5Lorsque le chenal ne présente pas une largeur suffisante pour que la rencontre puisse avoir lieu sans danger, le bateau montant doit attendre à l’aval du passage étroit jusqu’à ce que le bateau descendant l’ait franchi. Si la rencontre dans un passage étroit est inévitable, les conducteurs doivent prendre toute mesure pour écarter ou réduire le danger.

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