Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn) · RS 455.1

Art. 179a OPAnMéthodes d’étourdissement admises

Chapitre 8 Mise à mort et abattage d’animaux Section 1 Dispositions générales

En vigueur au 1er février 2026Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

1Les méthodes d’étourdissement suivantes sont admises:259

a.
équidés:
–
balle ou tige perforante atteignant le cerveau;
b.
bovins:
–
balle ou tige perforante atteignant le cerveau,
–
pistolet percuteur pneumatique, pour autant qu’il soit garanti que l’air comprimé ne pénètre pas dans le crâne,
–
électricité;
c.260
porcs:
–
balle ou tige perforante atteignant le cerveau,
–
électricité,
–
mélange approprié de gaz;
d.
moutons et chèvres:
–
balle ou tige perforante atteignant le cerveau,
–
électricité;
[tab]
dbis.261 lamas et alpagas:
–
balle ou tige perforante atteignant le cerveau,
–
électricité;
e.262
lapins:
–
balle ou tige perforante atteignant le cerveau,
–
pistolet percuteur non perforant;
f.263
volailles:
–
électricité,
–
coup puissant sur la tête avec un instrument non tranchant,
–
pistolet percuteur non perforant,
–
tige perforante atteignant le cerveau,
–
mélange approprié de gaz,
–
étourdissement par basse pression atmosphérique;
g.
ratites:
–
tige perforante atteignant le cerveau,
–
électricité;
h.
gibier d’élevage à onglons:
–
balle ou tige perforante atteignant le cerveau;
i.
poissons:
–
coup puissant sur la tête avec un instrument non tranchant,
–
rupture de la nuque,
–
électricité,
–
destruction mécanique du cerveau;
j.264
décapodes marcheurs:
–
électricité.

2L’OSAV peut prévoir d’autres méthodes d’étourdissement après avoir consulté les autorités cantonales.265

Historique et notes (9)
  1. Introduit par le ch. I de l’O du 10 janv. 2018, en vigueur depuis le 1er mars 2018 (RO 2018 573).
  2. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 20 déc. 2024, en vigueur depuis le 1er fév. 2025 (RO 2025 21).
  3. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 20 déc. 2024, en vigueur depuis le 1er fév. 2025 (RO 2025 21).
  4. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 20 déc. 2024, en vigueur depuis le 1er fév. 2025 (RO 2025 21).
  5. Introduite par le ch. I de l’O du 20 déc. 2024, en vigueur depuis le 1er fév. 2025 (RO 2025 21).
  6. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 20 déc. 2024, en vigueur depuis le 1er fév. 2025 (RO 2025 21).
  7. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 20 déc. 2024, en vigueur depuis le 1er fév. 2025 (RO 2025 21).
  8. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 20 déc. 2024, en vigueur depuis le 1er fév. 2025 (RO 2025 21).
  9. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 20 déc. 2024, en vigueur depuis le 1er fév. 2025 (RO 2025 21).

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