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Ordonnance sur les jouets (OSJo) · RS 817.023.11
Chapitre 5 Conformité
1Le fabricant met en place des procédures garantissant que la fabrication en série reste également conforme aux dispositions de la présente ordonnance.
2Il tient compte des modifications de la conception ou des caractéristiques du jouet ainsi que des modifications des normes techniques auxquelles il renvoie dans la déclaration de conformité.
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