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Ordonnance sur les ouvrages d’accumulation (OSOA) · RS 721.101.1
Chapitre 3 Construction et exploitation Section 3 Exploitation et surveillance
(art. 8, al. 3, let. a, LOA)
1L’exploitant annonce à temps les travaux de révision à l’autorité de surveillance.
2Durant les travaux effectués sur des organes de décharge et de vidange, l’exploitant:
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