1Le conducteur doit avoir pris un temps de repos journalier dans les 24 heures suivant la fin d’un temps de repos journalier ou hebdomadaire.
2Le temps de repos journalier doit durer au moins onze heures (temps de repos journalier normal). Il peut être pris en deux tranches, si sa durée totale est de douze heures au moins. La première tranche doit être une période ininterrompue d’au moins trois heures et la seconde une période ininterrompue d’au moins neuf heures.49
3Le conducteur ne peut pas prendre plus de trois temps de repos journaliers réduits entre deux temps de repos hebdomadaires. Un temps de repos journalier réduit dure au moins neuf heures.
4Si la partie du temps de repos journalier qui tombe dans la période de 24 heures est de moins de onze heures, ce temps de repos journalier est considéré comme un temps de repos journalier réduit.
5Un temps de repos journalier peut être prolongé pour devenir un temps de repos hebdomadaire normal ou un temps de repos hebdomadaire réduit.
6S’agissant de la conduite en équipage, le conducteur doit avoir pris un temps de repos journalier d’au moins neuf heures dans les 30 heures suivant la fin d’un temps de repos journalier ou hebdomadaire.
7Les temps de repos journaliers loin du point d’attache peuvent être pris à bord du véhicule, à condition que celui-ci soit équipé d’un matériel de couchage convenable pour chaque conducteur et qu’il soit à l’arrêt.
Historique et notes (2)
- Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 30 juin 2010, en vigueur depuis le 1er janv. 2011 (RO 2010 3239).
- Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 17 nov. 2021, en vigueur depuis le 1er janv. 2022 (RO 2021 792).