Art. 23
Cet article est abrogé. Voir la note ci-dessous.
Historique et notes (1)
- Abrogé par le ch. I de l’O de la direction de l’EPFZ du 30 août 2021, avec effet au 1er oct. 2021 (RO 2021 528).
Ordonnance de l'EPF de Zurich sur la formation continue à l'École polytechnique fédérale de Zurich · RS 414.134.1
Chapitre 7 Dispositions finales
Art. 23 à 24 · 2 articles
En vigueur au 1er octobre 2021Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026
Art. 24 Entrée en vigueur
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er octobre 2013.