Le règlement de la fondation Gottfried Keller du 1er juin 19484 est abrogé.
Historique et notes (1)
- [RO 1948 534; 1972 1711; 2005 499; 2007 3989 annexe ch. II 5]
Ordonnance relative à la Fondation Gottfried Keller · RS 611.031
Section 2 Commission fédérale de la Fondation Gottfried Keller
Le règlement de la fondation Gottfried Keller du 1er juin 19484 est abrogé.
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