Ordonnance sur l’élevage (OE) · RS 916.310

Art. 44 OEDegré de consanguinité

Chapitre 3 Encouragement des mesures zootechniques au moyen d’aides financières Section 5 Préservation des races suisses dont le statut est «critique» ou «menacé»

En vigueur au 10 novembre 2026Vérifié sur Fedlex le 21 novembre 2026

1Le degré de consanguinité est calculé sur la base des données d’ascendance ou de nucléotides individuels génotypés.

2S’il est calculé à l’aide des données d’ascendance, tous les ancêtres connus d’un animal doivent être pris en considération, sur au minimum trois générations.

3S’il est calculé à l’aide de nucléotides individuels génotypés, il convient d’appliquer des méthodes scientifiques reconnues sur le plan international et d’utiliser à cet effet des milliers de nucléotides uniques polymorphes répartis uniformément sur le génome.