Art. 11a OFEIdentification et reconnaissance des animaux à onglons: dispositions particulières applicables aux camélidés de l’Ancien et du Nouveau Monde

¹Les camélidés de l’Ancien et du Nouveau Monde doivent être identifiés au moyen d’une puce électronique.

²L’identification ne peut être effectuée que par les personnes suivantes:

a.

les vétérinaires;

b.

les personnes ayant suivi une formation professionnelle sanctionnée par un diplôme fédéral ou reconnue au plan fédéral, qui les habilitent à effectuer une injection à un animal;

c.

les détenteurs compétents, lorsqu’il s’agit des camélidés de l’Ancien et du Nouveau Monde détenus dans leur propre unité d’élevage.

³En fonction du diplôme, l’implantation de la puce électronique est faite de manière autonome ou sous surveillance.

⁴La puce électronique doit être implantée du côté gauche du cou, à environ une largeur de main devant l’omoplate. Son fonctionnement doit ensuite être vérifié au moyen d’un lecteur.

⁵La puce électronique doit être conforme aux normes ISO 11784:1996/Amd 2:2010⁹⁸ et 11785:1996/Cor 1:2008⁹⁹, contenir le code de pays attribué à la Suisse et le nom du fabricant de la puce. Les art. 6 à 20 de l’ordonnance du 25 novembre 2015 sur les installations de télécommunication (OIT)¹⁰⁰ concernant la mise à disposition d’installations de télécommunication neuves demeurent réservées.

⁶La puce électronique peut être fournie exclusivement à des vétérinaires. Les personnes visées à l’al. 2, let. b et c, ne peuvent se la procurer qu’auprès d’un vétérinaire.