Art. 137 ONIStabilité

¹En cas de charge asymétrique, il y a lieu de remplir les conditions suivantes:

a.

la gîte des bateaux de plaisance, à l’exception des bateaux à voile, ne doit pas dépasser 30°;

b.

l’eau ne doit pas pouvoir pénétrer à l’intérieur des bateaux à rames et des bateaux motorisés ouverts;

c.

le pont des bateaux visés à la let. b et partiellement pontés peut être immergé sur une largeur de 20 cm au maximum;

d.

sur les bateaux visés à la let. b et dotés de plusieurs flotteurs étanches, l’arête supérieure au point le plus bas du pont ou des flotteurs ne doit pas être immergée;

e.

sur les bateaux à rames ayant un pont fixe continu, le point le plus bas du pont ne doit pas être immergé.

²Lors de l’inspection, une charge (P) sera posée sur le pont ou sur le plat-bord, de manière que sa distance par rapport à l’axe longitudinal corresponde à 40 % de la plus grande largeur et que l’assiette du bateau n’en soit pas altérée. Elle sera de:

a.

18 kg par personne admissible, mais au maximum de 90 kg pour les bateaux visés à l’al. 1, let. b et c; lorsque ces bateaux sont dotés d’une cabine et que leurs parties avant sont accessibles par le plat-bord, la charge sera toujours de 90 kg;

b.

90 pour cent du poids total des personnes admissibles sur les bateaux visés à l’al. 1, let. d et e.

³Les bateaux visés à l’al. 1, let. d et e, doivent être construits de manière à permettre à l’eau apportée par les embruns de s’écouler librement.