Art. 2 OPTAPartie principale

¹La partie principale doit au moins contenir les modules suivants:

a.

une analyse de la situation et des tendances dans les domaines des transports et de l’urbanisation, tenant compte du paysage, et de l’environnement;

b.

une vision d’ensemble de l’agglomération incluant les objectifs de développement dans les domaines des transports et de l’urbanisation et tenant compte du paysage;

c.

une description du besoin d’action dans les domaines des transports et de l’urbanisation;

d.

des stratégies sectorielles dans les domaines des transports et de l’urbanisation, tenant compte du paysage;

e.

une description des mesures et de leur priorisation;

f.

un rapport de mise en œuvre si un accord sur les prestations a été conclu lors d’une génération antérieure.

²Les modules visés à l’al. 1, let. a, b, d et e, doivent être complétés par des représentations cartographiques.

³Pour les projets d’agglomération à partir de la sixième génération, les modules visés à l’al. 1, let. a à d, doivent tenir compte du paysage tant dans le domaine des transports que dans celui de l’urbanisation.⁷

⁴Si un organisme responsable a soumis un projet d’agglomération et qu’il soumet un autre projet d’agglomération pour la génération suivante, les modules visés à l’al. 1, let. c, e et f, doivent au moins être révisés.⁸

⁵Si un projet d’agglomération définit une priorité géographique ou thématique, il doit être prouvé que la condition prévue à l’art. 18a, al. 2, 2^e phrase, OUMin est remplie. La priorité doit être prise en compte dans les modules visés à l’al. 1, let. a à e.⁹