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Ordonnance sur les travaux de construction (OTConst) · RS 832.311.141
Chapitre 8 Abattage de roches et extraction de gravier et de sable
1Avant le début des travaux d’abattage de roches ou d’extraction de gravier et de sable, il convient d’élaborer un plan d’abattage ou d’extraction.
2Ce plan doit tenir compte des conditions topographiques et géologiques ainsi que de la résistance des matériaux à abattre et fixer les inclinaisons maximales des talus.
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