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Règlement de la Navigation sur le lac de Constance (RNC) · RS 747.223.1
Deuxième partie: Prescriptions concernant la circulation Chapitre X: Dispositions particulières pour le Rhin
Dans les cas visés aux art. 10.04, al. 3, et 10.05, al. 1, 2e phrase, tout bâtiment doit attendre le passage d’un bâtiment à passagers prioritaire au sens de l’art. 1.15.
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