Le présent règlement régit:
- a.
- l’organisation structurelle de la Haute école fédérale de sport de Macolin (HEFSM);
- b.
- le statut et les tâches du directeur de l’OFSPO au sein de la HEFSM, du recteur et du conseil consultatif de la HEFSM;
- c.
- la nomination de membres de la haute école à la fonction de professeur HEFSM;
- d.
- la participation des membres de la haute école.
Historique et notes (1)
- Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 29 oct. 2025, en vigueur depuis le 1er janv. 2026 (RO 2025 676).