Règlement d’organisation de la Haute école fédérale de sport de Macolin · RS 415.015

Art. 1 RS 415.015Objet

En vigueur au 1er janvier 2026Vérifié sur Fedlex le 21 novembre 2026

Le présent règlement régit:

a.
l’organisation structurelle de la Haute école fédérale de sport de Macolin (HEFSM);
b.
le statut et les tâches du directeur de l’OFSPO au sein de la HEFSM, du recteur et du conseil consultatif de la HEFSM;
c.
la nomination de membres de la haute école à la fonction de professeur HEFSM;
d.
la participation des membres de la haute école.
Historique et notes (1)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 29 oct. 2025, en vigueur depuis le 1er janv. 2026 (RO 2025 676).