Règlement d’organisation de la Haute école fédérale de sport de Macolin · RS 415.015

Art. 3 RS 415.015Détail de l’organisation, compétences et responsabilités

En vigueur au 1er janvier 2026Vérifié sur Fedlex le 21 novembre 2026

Sur proposition du recteur, le directeur de l’OFSPO détermine le détail de l’organisation de la HEFSM ainsi que les compétences et responsabilités des organes et des autres unités organisationnelles de la HEFSM.