Ordonnance II du Département fédéral de l'économie, de la formation et de la recherche concernant les mesures techniques de protection et de lutte contre la silicose · RS 832.323.112

Préparation du sable

Art. 2

En vigueur au 1er janvier 2013Vérifié sur Fedlex le 21 novembre 2026

Art. 2 Préparation du sable

Le sable de moulage et de noyautage devra, dans la mesure ou cela est faisable du point de vue technique, être préparé à l’état humide. Sinon, il sera autant que possible préparé dans des installations fermées, reliées à une ventilation artificielle. Il faut faire en sorte, en tout cas, qu’il ne se dégage aucune poussière de quartz dans les locaux de travail.