1Les lettres et les chiffres seront placés soit verticalement, soit inclinés de 30 degrés au plus, vers la droite ou vers la gauche, et dépourvus de tout ornement (annexe, figures 1 et 2). Ils peuvent être de forme soit arrondie, soit carrée.10
1bisLes lettres et les chiffres seront de grandeur et de couleur uniformes.11
2Les lettres et les chiffres devront être distants de 5 cm au moins du bord de tout élément de l’aéronef; ils seront apposés sur des surfaces planes. Leur lisibilité ne sera pas diminuée par des mâts, des joints ou par la convexité d’éléments.
3Un trait d’union figurera entre la marque de nationalité HB et la marque d’immatriculation.
Historique et notes (2)
- Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFAC du 17 fév. 1993, en vigueur depuis le 1er avril 1993 (RO 1993 976).
- Introduit par le ch. I de l’O de l’OFAC du 17 fév. 1993, en vigueur depuis le 1er avril 1993 (RO 1993 976).