Art. 6 OMDAApposition de l’écusson

¹L’écusson sera apposé dans les couleurs officielles et dépourvu de tout ornement. La croix de l’écusson est blanche, verticale et alésée; ses branches sont d’un sixième plus longues que larges. Le fond rouge de l’écusson aura une hauteur de 15 cm au moins et se distinguera de la couleur de l’aéronef; le cas échéant, l’écusson aura une bordure noire ou blanche. Le modèle figurant à l’annexe de la présente ordonnance est déterminant pour la forme et la grandeur de l’écusson (figure 3).

²Sur les avions, les hélicoptères avec empennage, les motoplaneurs, les planeurs et les dirigeables, l’écusson peut être apposé sur l’empennage vertical; il pourra

a.

être isolé (annexe, figure 4a);

b.

recouvrir entièrement la partie supérieure de l’empennage vertical; la croix sera équidistante des bords avant et arrière de celui-ci et devra être distante de 5 cm au moins du bord de tout élément de l’aéronef (annexe, figure 4b);

c.

avoir la forme d’une bande parallèle à l’axe longitudinal, sur toute la longueur de l’empennage; la croix figurera au milieu et sera équidistante des bords avant et arrière de l’empennage vertical et devra être distante de 5 cm au moins du bord de tout élément de l’aéronef (annexe, figure 4c).

³L’écusson peut aussi être apposé seul sur le fuselage, dans le prolongement de la marque d’immatriculation;¹³ la marque d’immatriculation et l’écusson devront former une unité; la hauteur de l’écusson devra être identique à celle des lettres de la marque d’immatriculation (annexe, figure 5).

⁴Les ballons porteront un drapeau suisse d’au moins 100 cm de côté, bien visible d’en bas. Il sera fixé au filet ou à l’enveloppe, ou pourra faire partie de celle-ci (annexe, figure 6).