1L’Office fédéral de topographie propose les cartes topographiques nationales suivantes:
- a.
- la carte nationale au 1:25 000;
- b.
- la carte nationale au 1:50 000;
- c.
- la carte nationale au 1:100 000;
- d.
- la carte nationale au 1:200 000;
- e.
- la carte nationale au 1:300 000;
- f.
- la carte nationale au 1:500 000;
- g.
- la carte nationale au 1:1 000 000;
- h.8
- la carte nationale au 1:10 000;
2Des versions dérivées des cartes nationales sont produites au besoin. Elles peuvent s’écarter du découpage en feuilles, du contenu, de la représentation et de l’échelle de l’édition normale.9
3Des versions spécifiques des cartes nationales peuvent être produites pour répondre à des besoins militaires, d’entente avec le Groupement Défense.
4L’Office fédéral de topographie produit des cartes nationales au format numérique, qui sont indépendantes de l’échelle et qui peuvent être liées à d’autres informations.10
Historique et notes (3)
- Introduite par le ch. I de l’O du DDPS du 9 juin 2017, en vigueur depuis le 1er août 2017 (RO 2017 3685).
- Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 9 juin 2017, en vigueur depuis le 1er août 2017 (RO 2017 3685).
- Introduit par le ch. I de l’O du DDPS du 10 déc. 2021, en vigueur depuis le 1er mars 2022 (RO 2021 914).