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Ordonnance sur la réception par type des véhicules routiers (ORT) · RS 741.511
Chapitre 2 Réception par type Section 1 Généralités
1Les objets mentionnés à l’annexe 1 sont soumis à la réception par type.
2Il est également possible de délivrer, sur demande, des réceptions par type pour d’autres objets.15
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