1La conférence d’examen siège à l’issue de chaque session. Elle est composée du vice-président académique ou de son délégué, qui la préside, du directeur de section et du chef du service académique. Les membres de la conférence d’examen peuvent se faire représenter par leur suppléant.5
2La conférence d’examen se prononce sur les cas particuliers conformément aux dispositions légales.
Historique et notes (1)
- Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de la Direction de l’EPFL du 27 juil. 2023, en vigueur depuis le 1er sept. 2023 (RO 2023 447).