1Deux sessions d’examens sont organisées par année académique. Elles ont lieu entre les semestres.
2Les délais d’inscription aux branches, les délais de retrait, les horaires et les dates des épreuves, ainsi que les autres modalités sont communiqués aux étudiants.
3À l’échéance des délais, les inscriptions aux branches et les retraits sont définitifs.
4Lorsque l’étudiant répète une branche, celle-ci est régie par les dispositions en vigueur au moment de la répétition, à moins que l’école n’en ait disposé autrement.