Des plans d’études et des règlements d’application sont édictés pour chaque cycle d’études de chaque domaine. Ils définissent en particulier:
- a.
- les branches de semestre et les branches de session;
- b.
- le semestre ou la session pendant lesquels ces branches peuvent être présentées;
- c.
- la forme (écrite ou orale) de l’épreuve en session;
- d.
- la composition des blocs et des groupes de branches;
- e.
- les coefficients ou les crédits attribués à chaque branche;
- f.
- le nombre de crédits ou le coefficient à acquérir dans chaque bloc et chaque groupe;
- g.
- les conditions applicables aux prérequis (art. 25);
- h.
- les conditions de réussite particulières;
- i.
- les études d’approfondissement, de spécialisation ou interdisciplinaires;
- j.
- les éventuels régimes transitoires applicables aux modifications des plans d’études et des règlements d’application.