1Les instruments de mesure de quantités de gaz sont soumis à la vérification ultérieure selon l’annexe 7, ch. 1, de l’ordonnance sur les instruments de mesure, effectuée par un laboratoire de vérification habilité.
2La vérification ultérieure des instruments de mesure de quantités de gaz mentionnées ci‑dessous doit avoir lieu:
- a.
- tous les quatorze ans pour les compteurs à parois déformables;
- b.
- tous les onze ans pour les compteurs à pistons rotatifs;
- c.
- tous les six ans pour les compteurs à turbine et à turbulence, ainsi que pour les compteurs ultrasoniques ou tout autre nouveau principe de mesure;
- d.
- tous les deux ans pour les dispositifs de conversion.
3La vérification ultérieure doit avoir lieu tous les deux ans pour tous les autres instruments de mesure de quantités de gaz. L’Office fédéral de métrologie (office fédéral) peut prolonger la durée de validité de la vérification jusqu’à trois ans si la construction de l’instrument de mesure et les possibilités de contrôle de l’utilisateur le permettent.