1Par cultures pérennes, on entend:
- a.
- les vignes;
- b.
- les cultures fruitières;
- c.
- les cultures de baies pluriannuelles;
- d.
- les plantes aromatiques et médicinales pluriannuelles;
- e.
- le houblon;
- f.63
- les cultures maraîchères pluriannuelles, telles que les asperges, la rhubarbe et les champignons en pleine terre;
- g.
- les cultures horticoles de plein champ, telles que les pépinières horticoles et forestières en dehors des zones boisées;
- h.64
- les châtaigneraies entretenues comptant au maximum 100 arbres par hectare;
- i.
- les cultures pluriannuelles, telles que les sapins de Noël et le roseau de Chine (Miscanthus).
2Par cultures fruitières, on entend les vergers de forme compacte comprenant:
- a.
- 300 arbres par hectare au moins s’il s’agit de pommiers, de poiriers, de pruniers, de cognassiers, d’arbres à kiwis, de sureaux, d’arbres à kakis, de figuiers, de noisetiers, d’amandiers et d’oliviers;
- b.
- 200 arbres par hectare au moins s’il s’agit d’abricotiers et de pêchers;
- c.
- 100 arbres par hectare au moins s’il s’agit de cerisiers, de noyers et de châtaigniers isolés hors des châtaigneraies (selves).65
Historique et notes (3)
- Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 23 oct. 2013, en vigueur depuis le 1er janv. 2014 (RO 2013 3901).
- Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 23 oct. 2013, en vigueur depuis le 1er janv. 2014 (RO 2013 3901).
- Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 nov. 2022, en vigueur depuis le 1er janv. 2023 (RO 2022 753).