Ordonnance sur la terminologie agricole (OTerm) · RS 910.91

Art. 22 OTermSurfaces de cultures pérennes

Chapitre 2 Définitions Section 3 Surfaces

En vigueur au 1er juillet 2026Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

1Par cultures pérennes, on entend:

a.
les vignes;
b.
les cultures fruitières;
c.
les cultures de baies pluriannuelles;
d.
les plantes aromatiques et médicinales pluriannuelles;
e.
le houblon;
f.63
les cultures maraîchères pluriannuelles, telles que les asperges, la rhubarbe et les champignons en pleine terre;
g.
les cultures horticoles de plein champ, telles que les pépinières horticoles et forestières en dehors des zones boisées;
h.64
les châtaigneraies entretenues comptant au maximum 100 arbres par hectare;
i.
les cultures pluriannuelles, telles que les sapins de Noël et le roseau de Chine (Miscanthus).

2Par cultures fruitières, on entend les vergers de forme compacte comprenant:

a.
300 arbres par hectare au moins s’il s’agit de pommiers, de poiriers, de pruniers, de cognassiers, d’arbres à kiwis, de sureaux, d’arbres à kakis, de figuiers, de noisetiers, d’amandiers et d’oliviers;
b.
200 arbres par hectare au moins s’il s’agit d’abricotiers et de pêchers;
c.
100 arbres par hectare au moins s’il s’agit de cerisiers, de noyers et de châtaigniers isolés hors des châtaigneraies (selves).65
Historique et notes (3)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 23 oct. 2013, en vigueur depuis le 1er janv. 2014 (RO 2013 3901).
  2. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 23 oct. 2013, en vigueur depuis le 1er janv. 2014 (RO 2013 3901).
  3. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 nov. 2022, en vigueur depuis le 1er janv. 2023 (RO 2022 753).

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