Règlement de la Navigation sur le lac de Constance (RNC) · RS 747.223.1

Art. 3.01 RNCFeux

Deuxième partie: Prescriptions concernant la circulation Chapitre III: Signalisation visuelle des bâtiments

En vigueur au 1er mai 2022Vérifié sur Fedlex le 7 octobre 2026

1Les feux prescrits dans la présente ordonnance doivent être visibles conformément à leur fonction et émettre une lumière uniforme et continue. Ils doivent être installés de manière à ne pas éblouir le conducteur et ils ne doivent pas être masqués par des superstructures fixes ou des appareils supplémentaires dans des conditions normales d’exploitation.

2Définitions de l’ordonnance:

a.
«feu de mât» (feu de proue): feu blanc clair, qui doit être visible sur un arc d’horizon de 225°, soit 112°30' de chaque côté (c’est-à-dire depuis l’avant jusqu’à 22°30' sur l’arrière du travers de chaque bord) et seulement sur cet arc; le feu de mât doit être placé sur l’axe longitudinal du bâtiment;
b.
«feux de côté»: feu vert clair, à tribord, rouge clair, à bâbord; chacun de ces feux doit être visible sur un arc d’horizon de 112°30' (c’est-à-dire depuis l’avant jusqu’à 22°30' sur l’arrière du travers) et seulement sur cet arc; les feux de côté doivent être placés à la même hauteur au-dessus de la ligne de flottaison;
c.
«feu de poupe»: feu blanc ordinaire ou feu blanc clair, visible sur un arc d’horizon de 135°, soit 67°30' sur chaque bord à partir de l’arrière et seulement sur cet arc; le feu de poupe doit être placé aussi près que possible de la poupe;
d.
«feu blanc circulaire»: feu blanc ordinaire visible de tous les côtés (360°); le feu blanc circulaire doit être placé sur l’axe longitudinal du bâtiment;
e.
«feu de côté combiné»: lanterne qui réunit les feux de côté; les feux de côté combinés doivent être placés sur l’axe longitudinal du bâtiment;
f.
«feu de mât tricolore»: lanterne qui réunit les feux de côté et le feu de poupe; le feu de mât tricolore doit être placé à la tête du mât ou aussi proche que possible de celle-ci.

Sur les bâtiments motorisés dont la longueur de la coque est inférieure à 12 m, le feu de mât ou le feu circulaire peut être déplacé latéralement par rapport à l’axe longitudinal central s’il n’est pas possible de le placer sur ce dernier. Dans ce cas, un feu de côté combiné doit être placé sur l’axe longitudinal central du bâtiment ou aussi près que possible de l’axe longitudinal sur lequel se situe le feu de mât ou le feu circulaire déplacé latéralement.

3La visibilité des feux par nuit sombre et air limpide est de:

a.
feu blanc clair

4 km (2,2 milles nautiques)

b.
feu rouge ou vert clair

3 km (1,6 mille nautique)

c.
feu blanc ordinaire

2 km (1,1 mille nautique)

d.
feu rouge ou vert ordinaire

1,5 km (0,8 mille nautique)

4En dérogation aux al. 2 et 3, la visibilité, par nuit sombre et air limpide, des feux des bâtiments admis pour la première fois sur le lac de Constance après le 30 avril 2022 est de:

a.
sur les bâtiments dont la longueur de la coque est inférieure à 12 m:

1.
feux de côté ou feu de côté combiné

1,85 km (1 mille nautique),

2.
feu de mât, feu de poupe ou feu blanc
circulaire

3,7 km (2 milles nautiques),

3.
feu de mât tricolore

–
pour les faisceaux lumineux bâbord
et tribord

1,85 km (1 mille nautique)

–
pour le faisceau lumineux de poupe

3,7 km (2 milles nautiques);

b.
sur les bâtiments dont la longueur de la coque est égale ou supérieure à 12 m mais inférieure à 20 m:

1.
feux de côté, feu de côté combiné, feu de poupe et tous les faisceaux lumineux du feu de mât tricolore

3,7 km (2 milles nautiques),

2.
feu de mât

5,55 km (3 milles nautiques);

c.
sur les bâtiments dont la longueur de la coque est égale ou supérieure à 20 m:

1.
Feux de côté et feu de poupe

3,7 km (2 milles nautiques),

2.
Feu de mât

9,25 km (5 milles nautiques)

Historique et notes (1)
  1. Nouvelle teneur selon la D de la Commission internationale de la navigation du 15 déc. 2021, approuvée par le CF le 13 avr. 2022, en vigueur depuis le 1er mai 2022 (RO 2022 253).

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