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2Le CSRE encourage l’échange d’informations et la collaboration entre les chercheurs, les praticiens et le personnel administratif appartenant au domaine de l’éducation ainsi qu’avec les acteurs de la politique de la recherche.
3La direction des processus peut conclure des conventions de prestations avec le CSRE pour la réalisation de travaux de base ou de développement inscrits au programme de travail.
Historique et notes (1)
- Abrogé par le ch. I de la Conv. du 26 nov. 2020, approuvée par le CF le 18 nov. 2020, avec effet au 1er janv. 2021 (RO 2020 5911).