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Ordonnance sur les explosifs (OExpl) · RS 941.411
Titre 9a Banque de données BARBARA
La banque de données BARBARA est exploitée aux fins de lutte contre les infractions pénales en relation avec le commerce des matières explosives, des engins pyrotechniques et de poudre de guerre. Elle sert en outre au déroulement administratif du commerce de ces objets.
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