1Les matériaux terreux issus du décapage de la couche supérieure et de la couche sous-jacente du sol doivent autant que possible être valorisés intégralement:
- a.
- s’ils se prêtent à la valorisation prévue de par leurs propriétés;
- b.
- s’ils satisfont aux valeurs indicatives fixées aux annexes 1 et 2 de l’ordonnance du 1er juillet 1998 sur les atteintes portées aux sols (OSol)35, et
- c.
- s’ils ne contiennent pas de substances étrangères ni d’organismes exotiques envahissants.
2La valorisation des matériaux terreux issus du décapage de la couche supérieure et de la couche sous-jacente du sol doit se faire conformément aux art. 6 et 7 OSol.