Ordonnance sur les travaux de construction (OTConst) · RS 832.311.141

Art. 75 OTConstRésistance du terrain lors de talutage

Chapitre 5 Fouilles, puits et terrassements

En vigueur au 1er janvier 2024Vérifié sur Fedlex le 21 novembre 2026

1La pente des parois de fouilles et de terrassements doit être adaptée à la résistance du terrain.

2Si la résistance du terrain est compromise par des facteurs externes tels que de fortes chutes de pluie, le dégel, des charges ou des secousses, des mesures appropriées doivent être prises.