Ordonnance du DFJP sur les instruments de mesure des rayonnements ionisants (OIMRI) · RS 941.210.5

Section 6 Systèmes de chambres d’ionisation à puits utilisés en brachythérapie HDR à l’Ir-192

Art. 16 à 18 · 3 articles

En vigueur au 26 août 2026Vérifié sur Fedlex le 21 novembre 2026

Art. 16 Exigences essentielles

Les systèmes de chambres d’ionisation à puits utilisés en brachythérapie HDR à l’Ir‑192 doivent répondre aux exigences essentielles fixées à l’annexe 1 OIMes et à l’annexe 6 de la présente ordonnance.

Art. 17 Procédures de mise sur le marché

Les systèmes de chambres d’ionisation à puits utilisés en brachythérapie HDR à l’Ir‑192 sont soumis à une approbation ordinaire et à une vérification initiale selon l’annexe 5 OIMes et l’annexe 6 de la présente ordonnance.

Art. 18 Procédures de maintien de la stabilité de la mesure

Les systèmes de chambres d’ionisation à puits utilisés en brachythérapie HDR à l’Ir‑192 sont soumis à une vérification ultérieure selon l’annexe 7, ch. 1, OIMes et l’annexe 6 de la présente ordonnance, effectuée tous les quatre ans par METAS ou par un laboratoire de vérification.