Art. 143a ONIStabilité des bateaux à marchandises

¹Pour les bateaux à marchandises qui transportent principalement leur charge sur le pont et les bateaux dont les caractéristiques de stabilité sont présumées défavorables en raison de leur mode de construction ou de la disposition du chargement, il y a lieu d’apporter au moyen d’un calcul la preuve d’une stabilité suffisante. En cas de doute, l’autorité compétente décide s’il y a lieu de présenter cette preuve.

²La preuve est considérée comme apportée lorsque l’angle de gîte du bateau chargé prêt au départ ne dépasse pas 5 degrés compte tenu des charges extérieures mentionnées ci-après et que le côté du pont à l’endroit le plus bas ne plonge pas dans l’eau. La hauteur métacentrique du bateau chargé prêt au départ ne doit pas être inférieure à 1 m.

³Il convient de prendre en compte l’influence que d’éventuelles nappes de liquides en surface peut avoir sur la stabilité.

⁴Aucun essai d’inclinaison n’est nécessaire si la position du centre de gravité du bateau non chargé, prêt à partir peut être déterminée sur la base d’un calcul garantissant une précision suffisante.

⁵Pour les moments d’inclinaison, il faut tabler simultanément au moins sur les hypothèses de charge ci-après:

a.

pression du vent latéral de 0,25 kN/m²;

b.

moment d’inclinaison résultant des forces centrifuges lors d’une manœuvre de giration

[tab]

Signification des abréviations:

LCWL

longueur de la ligne de flottaison, en m;

c

coefficient à fixer par le chantier naval ou l’exploitant du bateau, mais ne devant pas être inférieur à 0,4;

v

vitesse du bateau dans des eaux calmes et profondes, pour la puissance nominale du (des) moteur(s) en m/s;

T

tirant d’eau du bateau en pleine charge, en m;

D

déplacement du bateau en pleine charge, en t;

KG

hauteur du centre de gravité sur l’arête supérieure de la quille, en m.

⁶S’il faut s’attendre à ce que l’exploitation pratique du bateau fasse apparaître d’autres moments d’inclinaison, ceux-ci doivent aussi être pris en compte dans le calcul de l’angle d’inclinaison.

⁷Si les conditions locales d’utilisation font apparaître d’assez fortes pressions du vent, l’autorité compétente peut prescrire des suppléments correspondants pour la pression du vent.