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Ordonnance sur la sécurité des installations de transport par conduites (OSITC) · RS 746.12
Section 9 Exploitation, entretien et contrôle
1En règle générale, les oléoducs sont munis d’un système automatisé qui surveille en permanence leur étanchéité quelles que soient les conditions d’exploitation.
2Les gazoducs et les hydrogénoducs sont munis d’un système pouvant détecter rapidement une rupture de conduite et identifier le tronçon concerné de manière fiable.19
3Le système est déterminé avec l’IFP.
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