Ordonnance sur la sécurité des installations de transport par conduites (OSITC) · RS 746.12

Art. 54 OSITCRaclage

Section 9 Exploitation, entretien et contrôle

En vigueur au 15 novembre 2025Vérifié sur Fedlex le 21 novembre 2026

1à l’exception des conduites courtes, les conduites doivent être contrôlées à intervalles réguliers au moyen d’un racleur intelligent.

2Dans le cas de conduites ne pouvant faire l’objet d’un raclage, une mesure de localisation des défauts remplace le raclage intelligent.

3Au cours de la première année d’exploitation, une mesure de référence doit être effectuée.