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Ordonnance sur la sécurité des installations de transport par conduites (OSITC) · RS 746.12
Section 9 Exploitation, entretien et contrôle
1Les modifications et les travaux de maintenance concernant l’installation de transport par conduites (art. 7, al. 1 et 3, OITC21) doivent satisfaire aux mêmes exigences techniques que sa construction.
2Les travaux de maintenance ne doivent pas abaisser le degré de sécurité de la conduite.
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