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Ordonnance sur les batraciens (OBat) · RS 451.34
1L’inventaire fédéral des sites de reproduction de batraciens d’importance nationale (inventaire des sites de reproduction de batraciens) comprend les objets énumérés dans les annexes 1 et 2.
2L’annexe 1 comprend les objets fixes, l’annexe 2 les objets itinérants.
3La description des objets, publiée séparément, fait partie intégrante de la présente ordonnance.2
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