Ordonnance sur les batraciens (OBat) · RS 451.34

Art. 1 OBatInventaire fédéral

En vigueur au 1er décembre 2025Vérifié sur Fedlex le 21 novembre 2026

1L’inventaire fédéral des sites de reproduction de batraciens d’importance nationale (inventaire des sites de reproduction de batraciens) comprend les objets énumérés dans les annexes 1 et 2.

2L’annexe 1 comprend les objets fixes, l’annexe 2 les objets itinérants.

3La description des objets, publiée séparément, fait partie intégrante de la présente ordonnance.2

Historique et notes (1)
  1. Introduit par le ch. I de l’O du 29 sept. 2017, en vigueur depuis le 1er nov. 2017 (RO 2017 5367).

Jurisprudence du Tribunal fédéral

Les arrêts qui citent l’art. 1 OBat, du plus récent au plus ancien.