Ordonnance sur la navigation intérieure (ONI) · RS 747.201.1

Art. 56 ONISignaux sonores pendant la marche par temps bouché

En vigueur au 1er janvier 2022Vérifié sur Fedlex le 21 novembre 2026

Par temps bouché, les bateaux prioritaires émettent les signaux sonores «deux sons prolongés», les autres bateaux «un son prolongé». Ces signaux sont répétés au moins une fois par minute.

Historique et notes (1)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 14 oct. 2015, en vigueur depuis le 15 fév. 2016 (RO 2015 4351).