Art. 44 ONIBateaux tenus de s’écarter d’autres bateaux

¹En cas de rencontre et de dépassement, et sous réserve de l’art. 43:

a.

tout bateau s’écarte des bateaux prioritaires;

b.

tout bateau, à l’exception des bateaux prioritaires, s’écarte des bateaux à marchandises;

c.

tout bateau, à l’exception des bateaux prioritaires et des bateaux à marchandises, s’écarte des bateaux de pêche professionnelle portant les signaux visés à l’art. 31;

d.

tout bateau, à l’exception des bateaux prioritaires, des bateaux à marchandises et des bateaux de pêche professionnelle portant les signaux visés à l’art. 31, s’écarte des bateaux à voile;

e.

tout bateau motorisé, à l’exception des bateaux prioritaires, des bateaux à marchandises et des bateaux de pêche professionnelle portant les signaux visés à l’art. 31, s’écarte des bateaux à rames;

f.

les planches à voile et les kitesurfs s’écartent de tous les autres bateaux.

²Les convois remorqués sont considérés comme des bateaux prioritaires, les convois poussés comme des bateaux à marchandises.

³Les bateaux en service régulier ont toujours la priorité par rapport aux autres bateaux prioritaires (art. 2, al. 1, let. a, ch. 22).