Des mesures appropriées doivent être prises s’il y a lieu d’attendre une mise en danger de la santé des travailleurs en raison des conditions climatiques particulières dues à la chaleur, au froid et à l’humidité.
Ordonnance sur les travaux de construction (OTConst) · RS 832.311.141
Art. 90 OTConstConditions climatiques
Chapitre 7 Travaux souterrains