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Règlement de la Navigation sur le lac de Constance (RNC) · RS 747.223.1
Deuxième partie: Prescriptions concernant la circulation Chapitre premier: Généralités
En cas de danger imminent, les conducteurs doivent prendre toutes les dispositions que commandent les circonstances, même s’ils sont amenés de ce fait à s’écarter des prescriptions de la présente ordonnance.
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