Section 1 Dispositions générales

¹La présente ordonnance est valable pour les cours d’instruction prémilitaire visés à l’art. 2.

²Les prescriptions sur le tir hors du service sont applicables aux cours de jeunes tireurs et aux cours de moniteurs des jeunes tireurs, les prescriptions de la législation sur la navigation aérienne sont applicables à l’instruction aéronautique préparatoire (cours pour pilotes militaires et cours pour explorateurs parachutistes).

¹L’instruction prémilitaire comprend les cours suivants:

a.²

les cours pour explorateurs radio;

b.³

les cours de musique militaire;

c.

les cours pour pontonniers;

d.

les cours pour jeunes automobilistes;

e.

les cours du train et les cours vétérinaires;

f.

les cours pour maréchaux-ferrants;

g.⁴

les cours sanitaires;

h.⁵

les cours cyber.

²Elle relève du commandement de l’Instruction⁶.

¹Les cours d’instruction et les cours de formation des moniteurs ont lieu en Suisse, sous la direction et le contrôle des unités organisationnelles suivantes:

²En accord avec le chef du commandement de l’Instruction, les unités organisationnelles dirigeantes peuvent confier à des sociétés militaires ou à des associations faîtières militaires l’organisation des cours d’instruction et des cours de formation des moniteurs.

³En accord avec le chef du commandement de l’Instruction, l’organisation des cours pour explorateurs radio, des cours de musique militaire, des cours pour maréchaux-ferrants, des cours sanitaires et des cours sur le cyberespace peut être confiée par les unités organisationnelles dirigeantes à des tiers sur des bases contractuelles.

¹Les personnes autorisées à participer aux cours ne peuvent suivre qu’une fois chaque niveau d’un cours d’instruction.

²En cas d’échec à un examen, il est possible de répéter une seule fois un cours d’instruction.

Celui qui organise une instruction prémilitaire doit enregistrer les participants, leurs performances et la réussite de tout cours d’instruction suivi dans une banque de données électronique.