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Règlement de la Navigation sur le lac de Constance (RNC) · RS 747.223.1
Deuxième partie: Prescriptions concernant la circulation Chapitre VI: Règles de barre et de route
Tout bâtiment doit s’écarter de la route des bateaux portant le feu bleu clignotant prévu à l’art. 3.12. S’il le faut, il doit s’arrêter.
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