Art. 6.10 Entrée dans les ports et sortie hors de ceux-ci, débarcadères RNC

¹Les bâtiments ne peuvent entrer dans un port ou en sortir que lorsque ces manoeuvres peuvent se faire sans danger et sans gêner d’autres bâtiments.

²Les bâtiments sortant d’un port ont la priorité sur ceux qui veulent y entrer. Ils doivent annoncer leur sortie assez tôt en émettant un son prolongé; on peut y renoncer lorsqu’il n’y a pas lieu de craindre la mise en danger d’autres bâtiments. Indépendamment de l’art. 6.03, les bâtiments prioritaires, les convois remorqués et les bâtiments qui doivent se mettre à l’abri dans un port en cas de détresse, de tempête ou de fortes vagues ont la priorité sur les autres bâtiments lorsqu’ils annoncent leur arrivée assez tôt en émettant trois sons prolongés. Lorsque deux bâtiments ayant les mêmes droits se rencontrent, c’est le bâtiment sortant qui a toujours la priorité.⁴⁴

³Les bâtiments qui ne veulent pas entrer dans un port ne doivent pas se tenir sur les lieux où les bâtiments entrant ou sortant doivent passer.

⁴La manoeuvre des bâtiments à passagers qui désirent accoster à un débarcadère ou en partir ne doit pas être gênée par d’autres bâtiments. Tout bâtiment doit se tenir en dehors des zones des débarcadères qui sont régulièrement utilisées par les bâtiments à passagers.

⁵En dérogation aux interdictions des al. 3 et 4, les bâtiments de pêche professionnelle en opération peuvent se tenir dans les zones en question lorsque la circulation le permet et lorsque les bâtiments prioritaires ne sont pas gênés.