1Toute trace doit faire l’objet de deux analyses indépendantes l’une de l’autre; ces deux analyses sont effectuées par des personnes différentes ou à des moments différents.
2Le traitement d’un échantillon de traces comprend:11
- a.
- deux extractions d’ADN indépendantes l’une de l’autre, selon la quantité de trace et sa qualité;
- b.
- un établissement du profil d’ADN pour chaque extraction, ou deux établissements du profil d’ADN indépendants l’un de l’autre en présence d’une seule extraction;
- c.
- si la quantification a donné un résultat négatif, au moins une analyse d’ADN ou une deuxième quantification de l’extraction;
- d.
- le contrôle des profils et leur transmission.
3Si une trace se trouve sur un support, il convient de faire ou d’indiquer dans la documentation:
- a.
- la description du support de trace, notamment les dimensions, la couleur, la matière, la marque et l’état;
- b.
- la photographie, la photocopie ou le croquis du support de trace;
- c.
- la localisation de la trace et un gros plan ou un croquis de la trace;
- d.
- la description de la trace, notamment les dimensions, la couleur et l’état;
- e.
- un ou plusieurs prélèvements d’échantillons effectués sur le support de trace.
Historique et notes (1)
- Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFJP du 16 juin 2023, en vigueur depuis le 1er août 2023 (RO 2023 326).