I. Dispositions générales

¹La présente ordonnance s’applique à toutes les entreprises soumises à l’assurance obligatoire en vertu de la loi fédérale du 13 juin 1911² sur l’assurance en cas de maladie et d’accidents qui utilisent des fours de séchage et de cuisson pour objets vernis (dénommés ci-après «fours») dans lesquels sont évaporés des solvants inflammables.

²Sont réservées les prescriptions cantonales et communales sur la police des constructions et du feu, si elles ne sont pas contraires à la présente ordonnance.

Les fours doivent avoir une ventilation naturelle ou forcée telle que la concentration de solvants à l’intérieur de la chambre du four reste en tout cas au-dessous de la limite inférieure d’explosion. Les chambres du four dans lesquelles on pénètre seront ventilées de façon à éliminer également tout risque d’intoxication.

Les brûleurs des fours chauffés au gaz ou à l’huile doivent être munis d’un dispositif de sécurité qui interrompe automatiquement l’amenée de carburant lorsque les brûleurs ou la veilleuse viennent à s’éteindre.

S’il faut s’attendre que de la couleur ou du vernis dégouttera, on fera en sorte que les gouttes ne puissent s’enflammer au contact de parties chaudes.