Ordonnance du DFI sur les formations, les formations continues et les activités autorisées en matière de radioprotection

MA 1

–

Radio-oncologie/radiothérapie ²³

–

Titre fédéral de spécialiste en radio-oncologie / radiothérapie

–

Prescription d’applications radiologiques

–

Justification, réalisation et évaluation d’applications thérapeutiques avec des installations et des sources radioactives scellées en radio-oncologie/radiothérapie

–

Exercice de la fonction d’expert en radioprotection pour les applications précitées

MA 2

–

Dermatologie et vénérologie

–

Titre fédéral de spécialiste en dermatologie et vénérologie

–

Attestation de formation complémentaire «Radiothérapie dermatologique (SSDV) )»

–

Formation en radioprotection reconnue au sens du tableau 3

–

Prescription d’applications radiologiques

–

Justification, réalisation et évaluation d’applications thérapeutiques avec des installations en dermatologie et vénéréologie

–

Exercice de la fonction d’expert en radioprotection pour les applications précitées

MA 3

–

Médecine nucléaire²⁴

–

Titre fédéral de spécialiste en médecine nucléaire

–

Prescription d’applications radiologiques

–

Justification, utilisation et évaluation d’applications diagnostiques et thérapeutiques avec des sources radioactives non scellées en médecine nucléaire ainsi que des applications tomodensitométriques sans produit de contraste avec comme but de corriger l’atténuation et de poser un diagnostic de localisation

–

Exercice de la fonction d’expert en radioprotection pour les applications précitées

MA 4

–

Radiologie²⁵

–

Titre fédéral de spécialiste en radiologie

–

Prescription d’applications radiologiques

–

Justification, réalisation et évaluation d’applications diagnostiques et interventionnelles dans les domaines des doses élevées, modérées et faibles visés à l’art. 26 ORaP avec des installations à des fins diagnostiques

–

Exercice de la fonction d’expert en radioprotection pour les applications susmentionnées

MA 5

–

Anesthésiologie

–

Angiologie

–

Cardiologie

–

Chirurgie

–

Chirurgie cardiaque et vasculaire thoracique

–

Chirurgie de la main

–

Chirurgie orale et maxillo-faciale

–

Chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur

–

Chirurgie pédiatrique

–

Chirurgie thoracique

–

Chirurgie vasculaire

–

Gastroentérologie

–

Médecine intensive

–

Médecine physique et réadaptation

–

Neurochirurgie

–

Neurologie

–

Pédiatrie avec formation approfondie en médecine d’urgence pédiatrique

–

Pneumologie

–

Rhumatologie

–

Urologie

–

Titre fédéral de spécialiste correspondant et, le cas échéant, formation approfondie correspondante

–

Attestation de formation complémentaire correspondante dans la spécialité, dans la mesure où les exigences ne sont pas déjà comprises dans le programme du titre de spécialiste correspondant²⁶

–

Formation en radioprotection reconnue au sens du tableau 3

–

Prescription d’applications radiologiques

–

Justification, réalisation et évaluation d’applications diagnostiques et interventionnelles dans les domaines des doses élevées, modérées et faibles visés à l’art. 26 ORaP avec des installations destinées aux applications précitées

–

La justification, la réalisation et l’évaluation d’applications tomodensitométriques et mammographiques en sont exclues

–

Exercice de la fonction d’expert en radioprotection pour les applications précitées

MA 6

–

Tous les médecins détenteurs d’un titre fédéral de spécialiste ou d’un titre de formation postgrade
«Médecin praticien»

–

Attestation de formation complémentaire «Examens radiologiques dans les domaines des doses faibles et modérées (CMPR)»

–

Formation en radioprotection reconnue au sens du tableau 3

–

Prescription d’applications radiologiques

–

Justification, réalisation et évaluation d’applications diagnostiques dans les domaines des doses modérées et faibles visés à l’art. 26 ORaP avec des installations radiologiques de type conventionnel

–

La justification, la réalisation et l’évaluation d’applications tomodensitométriques et mammographiques ainsi que la radioscopie en sont exclues

–

Exercice de la fonction d’expert en radioprotection pour les applications précitées

MA 7

–

Chiropratique²⁷

–

Diplôme fédéral de chiropraticien

–

Titre fédéral de formation postgrade en chiropratique

–

Prescription d’applications radiologiques

–

Justification, réalisation et évaluation d’applications diagnostiques dans les domaines des doses modérées et faibles visés à l’art. 26 ORaP avec des installations radiologiques de type conventionnel

–

La justification, la réalisation et l’évaluation d’applications tomodensitométriques et mammographiques ainsi que la radioscopie en sont exclues

–

Exercice de la fonction d’expert en radioprotection pour les applications précitées

MA 8

–

Tous les médecins détenteurs d’un titre fédéral de spécialiste ou d’un titre de formation postgraduée
«Médecin praticien»

–

Formation en radioprotection reconnue au sens du tableau 3

–

Prescription d’applications radiologiques

–

Justification, réalisation et évaluation d’applications diagnostiques dans le domaine des doses faibles visé à l’art. 26 ORaP avec des installations radiologiques de type conventionnel. La prise de clichés radiologiques du thorax et des extrémités notamment relève de ce domaine.

–

La justification, la réalisation et l’évaluation d’applications tomodensitométriques et mammographiques ainsi que la radioscopie en sont exclues

–

Exercice de la fonction d’expert en radioprotection pour les applications précitées

MA 9

–

Oto-rhino-laryngologie

–

Titre fédéral de spécialiste oto-rhino-laryngologie

–

Attestation de formation complémentaire «Tomographie volumique numérisée en chirurgie orale et maxillo-faciale et en oto-rhino-laryngologie (SSCOMF / SSORL)»

–

Formation en radioprotection reconnue au sens du tableau 3

–

Prescription d’applications radiologiques

–

Justification, réalisation et évaluation d’applications avec des systèmes de tomographie volumique numérisée dans le domaine des faibles doses visé à l’art. 26 ORaP

–

Exercice de la fonction d’expert en radioprotection pour les applications précitées

MA 10

Chirurgie orale et maxillo-faciale

–

Titre fédéral de spécialiste en orale et maxillo-faciale

–

Attestation de formation complémentaire «Tomographie volumique numérisée en chirurgie orale et maxillo-faciale et en oto-rhino-laryngologie (SSCOMF / SSORL)»

–

Formation en radioprotection reconnue au sens du tableau 3

–

Prescription d’applications radiologiques

–

Justification, réalisation et évaluation d’applications avec des systèmes de tomographie volumique numérisée dans le domaine des faibles doses visé à l’art. 26 ORaP

–

Exercice de la fonction d’expert en radioprotection pour les applications précitées

MA 11

–

Tous les médecins qui réalisent des examens radiologiques

–

Diplôme fédéral de médecin

–

Prescription d’applications radiologiques

–

Justification, réalisation et évaluation d’applications diagnostiques dans le domaine des doses faibles visé à l’art. 26 ORaP avec des installations radiologiques de type conventionnel. La prise de clichés radiologiques du thorax et des extrémités notamment relève de ce domaine.

–

La justification, la réalisation et l’évaluation d’applications tomodensitométriques et mammographiques ainsi que la radioscopie en sont exclues

–

L’exercice de la fonction d’expert en radioprotection est exclu

MA 11A

Tous les médecins qui prescrivent des examens radiologiques

Diplôme fédéral de médecin

–

Prescription d’applications radiologiques

–

L’exercice de la fonction d’expert en radioprotection est exclu

MA 12

–

Médecine dentaire²⁸

–

Diplôme fédéral de médecin-dentiste

–

Prescription d’applications radiologiques en médicine dentaire

–

Justification, réalisation et évaluation d’applications diagnostique de techniques intra- et extraorales (y c. orthopantomogramme et téléradiographie) dans le domaine des faibles doses visé à l’art. 26 ORaP avec des installations radiologiques médico-dentaires.

–

La justification, la réalisation et l’évaluation d’applications avec des systèmes de tomographie volumique numérisée en sont exclues

–

Exercice de la fonction d’expert en radioprotection pour les applications précitées

MA 13

–

Médecine dentaire: applications diagnostiques élargies

–

Diplôme fédéral de médecin-dentiste

–

Formation en radioprotection reconnue au sens du tableau 3

–

Prescription d’applications radiologiques en médicine dentaire

–

Justification, réalisation et évaluation d’applications diagnostiques de techniques intra- et extraorales (y c. orthopantomogramme et téléradiographie) dans le domaine des faibles doses visé à l’art. 26 ORaP avec des installations radiologiques médico-dentaires.

–

Justification, réalisation et évaluation d’applications avec des systèmes de tomographie volumique numérisée

–

Exercice de la fonction d’expert en radioprotection pour les applications précitées

MA 14

–

Médecine vétérinaire: installations pour applications diagnostiques

–

Diplôme fédéral de médecin-vétérinaire

–

Formation en radioprotection reconnue au sens du tableau 3

–

Justification, réalisation et évaluation d’applications diagnostiques avec des installations radiologiques de type conventionnel dans le domaine médico-vétérinaire.

–

La justification, la réalisation et l’évaluation d’applications tomodensitométriques en sont exclues

–

Exercice de la fonction d’expert en radioprotection pour les applications précitées

MA 15

–

Médecine vétérinaire: utilisation de sources radioactives non scellées

–

Diplôme fédéral de médecin-vétérinaire

–

Formation en radioprotection reconnue pour l’utilisation de sources radioactives non scellées dans les secteurs de travail B et C (voir annexe 4, n^° de profession I 1)

–

Justification, réalisation et évaluation d’applications diagnostiques avec des installations radiologiques de type conventionnel dans le domaine médico-vétérinaire.

–

Justification, utilisation et évaluation d’applications diagnostiques et thérapeutiques dans le domaine médico-vétérinaire avec des sources radioactives non scellées

–

La justification, la réalisation et l’évaluation d’applications tomodensitométriques en sont exclues

–

Exercice de la fonction d’expert en radioprotection pour les applications précitées

MA 16

–

Médecine vétérinaire: installations pour applications diagnostiques et thérapeutiques élargies

–

Diplôme fédéral de médecin-vétérinaire

–

Formation en radioprotection reconnue selon MA 14

–

Formation en radioprotection reconnue au sens du tableau 3

–

Justification, utilisation et évaluation d’applications diagnostiques et thérapeutiques avec des installations relevant du domaine médico-vétérinaire (tomodensitométrie, CBCT, installations assistées par radioscopie, accélérateurs)²⁹

–

Exercice de la fonction d’expert en radioprotection pour les applications précitées

Radio-oncologie/radiothérapie

Dermatologie, Vénéréologie

Médecine nucléaire

Radiologie

Disciplines au sens de l’annexe 1, tableau 1, domaine d’application MA 5

Disciplines au sens de l’annexe 1, tableau 1, domaine d’application MA 6

Chiropratique

Disciplines au sens de l’annexe 1, tableau 1, domaine d’application MA 8

Oto-rhino-laryngologie

Chirurgie orale et maxillo-faciale

Tous les médecins qui réalisent des examens radiologiques

Tous les médecins qui prescrivent des examens radiologiques

Médecine dentaire

Médecine dentaire: applications diagnostiques élargies

Médecine vétérinaire: installations pour applications diagnostiques

Médecine vétérinaire: utilisation de sources radioactives non scellées

Médecine vétérinaire: installations pour applications élargies

Radioprotection et aspects médicaux

Choisir une méthode thérapeutique ou diagnostique optimale

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

Optimiser la méthode thérapeutique ou diagnostique vis-à-vis de l’exposition du patient et du personnel en prenant en compte les niveaux de référence (niveaux de référence diagnostiques)

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

–

x

x

x

Garantir le respect des valeurs limites en radioprotection

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

Concrétiser les guides / directives publiées concernant les critères de prescription

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

–

–

Informer le patient ou le détenteur d’un animal sur les bénéfices et les risques

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

Radioprotection opérationnelle

Définir des secteurs contrôlés ou surveillés et édicter des mesures correspondantes

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

–

x

x

x

x

Effectuer des contrôles de la qualité des installations médicales ou des produits radiopharmaceutiques

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

–

x

x

x

x

Stocker des matières radioactives conformément aux dispositions légales

x

–

x

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

Éliminer les déchets radioactifs et gérer les rejets dans les eaux usées et dans l’atmosphère conformément aux dispositions légales

–

–

x

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

Gérer les défaillances et évaluer s’il est nécessaire de faire appel à des spécialistes

x

x

x

x

x

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

Évaluer les défaillances et les quasi-défaillances, et prendre des mesures pour les éviter à l’avenir

x

x

x

x

x

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

Mesure des radiations

Garantir le fonctionnement des instruments de mesure nécessaires

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

–

x

x

x

x

Effectuer la mesure des rayonnements et interpréter les résultats

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

–

x

x

x

x

Effectuer les mesures de libération de matières ou des secteurs conformément aux art. 83 et 106 ORaP

–

–

x

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

Techniques et examens radiologiques

Définir des méthodes de travail conformes aux règles de radioprotection pour les matières radioactives en tenant compte du principe d’optimisation et les surveiller

x

–

x

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

Définir des méthodes de travail conformes aux règles de radioprotection pour les sources radioactives scellées en tenant compte du principe d’optimisation et les surveiller

x

–

x

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

Définir des méthodes de travail conformes aux règles de radioprotection pour les installations en tenant compte du principe d’optimisation et les surveiller

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

–

x

x

x

x

Appliquer des méthodes de travail conformes aux règles de radioprotection pour les matières radioactives

x

–

x

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

Appliquer des méthodes de travail conformes aux règles de radioprotection pour les sources radioactives scellées

x

–

x

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

Appliquer des méthodes de travail conformes aux règles de radioprotection pour les installations

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

Assurer l’intégrité des données et éviter leur falsification lors de leur transfert dans la planification des traitements avec des rayonnements ionisants et la simulation

x

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

Bases juridiques

Organiser la procédure d’autorisation et assurer la correspondance avec les autorités compétentes

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

–

x

x

x

x

Organiser l’administration et assurer la dosimétrie individuelle des personnes professionnellement exposées aux radiations, en analyser les résultats et prendre le cas échéant les mesures utiles

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

–

x

x

x

x

Établir des directives internes pour l’entreprise et contrôler leur application

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

–

x

x

x

x

Conseiller le titulaire de l’autorisation en cas de questions sur la radioprotection

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

–

x

x

x

x

Coordination et administration

Assurer la formation et la formation continue d’autres personnes à un comportement qui respecte les règles de radioprotection

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

–

x

x

x

x

Instruire d’autres personnes à un comportement qui respecte les règles de radioprotection

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

–

x

x

x

x

Connaître les limites de ses propres compétences, connaissances et aptitudes en radioprotection et, si nécessaire, faire appel à des spécialistes

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

x

–

–

–

–

Définir et mettre en œuvre des mesures visant à prévenir les défaillances

x

x

x

x

x

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

Organiser préventivement les processus de communication et leur contenu en cas de défaillance

x

x

x

x

x

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

Conseiller les médecins lors de l’acquisition d’installations diagnostiques et thérapeutiques

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

MA 1 Radio-oncologie/radiothérapie

  c)

–

5

8

non

MA 2 Dermatologie / Vénéréologie

  8

d)

5

8

non

MA 3 Médecine nucléaire

  c)

–

5

8

oui^f)

MA 4 Radiologie

  c)

–

5

8

non

MA 5 Disciplines au sens de l’annexe 1, tableau 1

32

d)

5

8

non

MA 6 Tous les médecins détenteurs d’un titre fédéral de spécialiste ou d’un titre de formation postgrade «Médecin praticien»

32

d)

5

4

non

MA 7 Chiropratique

32

d)

5

4

non

MA 8 Tous les médecins détenteurs d’un titre fédéral de spécialiste ou d’un titre de formation postgrade «Médecin praticien»

32

–

5

4

non

MA 9 Oto-rhino-laryngologie

12

–

5

4

non

MA 10 Chirurgie orale et maxillo-faciale

  8

–

5

4

non

MA 11 Tous les médecins qui réalisent des examens radiologiques

  8

–

5

4

non

MA 11A Tous les médecins qui prescrivent des examens radiologiques

  g)

–

5

2

non

MA 12 Médecine dentaire

  8

–

5

4

non

MA 13 Médecine dentaire: applications diagnostiques élargies

32

–

5

4

non

MA 14 Médecine vétérinaire: installations pour applications diagnostiques

  8

c)

5

4

non

MA 15 Médecine vétérinaire: utilisation de sources radioactives non scellées^b)

MA 16 Médecine vétérinaire: installations pour applications diagnostiques et thérapeutiques élargies

  8

e)

5

4

non

Radio-oncologie /radiothérapie

Dermatologie, Vénéréologie

Médecine nucléaire

Radiologie

Disciplines au sens de l’annexe 1, tableau 1, domaine d’application MA 5

Disciplines au sens de l’annexe 1, tableau 1, domaine d’application MA 6

Chiropratique

Disciplines au sens de l’annexe 1, tableau 1, domaine d’application MA 8

Oto-rhino-laryngologie

Chirurgie orale et maxillo-faciale

Tous les médecins qui réalisent des examens radiologiques

Tous les médecins qui prescrivent des examens radiologiques

Médecine dentaire

Médecine dentaire: applications diagnostiques élargies

Médecine vétérinaire: installations pour applications diagnostiques

Médecine vétérinaire: utilisation de sources radioactives non scellées

Médecine vétérinaire: installations
pour applications élargies

Contenus de la formation

Radiophysique

Constitution de la matière et carte des nucléides

2

2

3

2

2

2

2

2

2

2

1

2

2

2

2

Radioactivité et types de rayonnements

2

2

3

2

2

2

2

2

1

1

1

1

1

1

1

Interaction du rayonnement avec la matière

4

4

4

4

4

4

4

4

4

4

2

4

4

4

4

Notions de dose (pour la radiobiologie)

5

5

5

5

5

5

5

5

5

5

2

5

5

4

4

Blindage et atténuation du rayonnement

3

3

3

3

3

3

3

3

3

3

1

3

3

3

3

Production de matière radioactive

1

1

2

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

Fonctionnement d’un accélérateur

2

–

1

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

2

Fonctionnement d’un tube à rayons X

2

2

2

2

2

2

2

2

2

2

1

2

2

2

2

Rayonnement diffusé produit par le patient

1

1

1

3

3

3

3

3

3

3

–

1

1

3

3

Radiobiologie/effets des radiations sur l’organisme

Action biologique des rayonnements ionisants

5

5

5

5

5

5

5

5

5

5

2

3

3

3

3

Personnes présentant un risque accru (enfants de moins de 16 ans, femmes enceintes)

5

5

5

5

5

5

5

5

5

5

2

5

5

3

3

Facteurs de pondération de la radiation (wR)

3

3

3

3

3

3

3

3

3

3

–

3

3

3

3

Facteurs de pondération des tissus (wT)

3

3

3

3

3

3

3

3

3

3

–

3

3

3

3

Effets déterministes et stochastiques

5

5

5

5

5

5

5

5

5

5

2

2

2

2

2

Relation dose-effet, notion de risque

5

5

5

5

5

5

5

5

5

5

1

5

5

5

5

Exposition aux radiations de la population

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

Radioprotection et aspects médicaux

Considérations sur le rapport risque-bénéfice

5

5

5

5

5

5

5

5

5

5

3

5

5

3

3

Justification des procédures d’examen ou des traitements et justification de l’application à un individu au sens des art. 28 et 29 ORaP

5

5

5

5

5

5

5

5

5

5

3

5

5

3

3

Estimation et optimisation des doses administrées aux patients sur la base des informations spécifiques des patients

5

5

5

5

5

4

4

4

4

4

1

3

3

–

–

Information du patient ou du détenteur d’un animal sur le risque induit par le rayonnement

5

5

5

5

5

5

5

5

5

5

3

3

3

1

1

Indications (rayonnement ionisant vs modalités alternatives)

5

5

5

5

5

5

5

5

5

5

4

3

3

3

3

Surveillance des examens

5

5

5

5

5

5

5

5

5

5

1

5

5

5

5

Niveaux de référence diagnostiques pour les patients

1

1

4

4

4

4

4

4

3

3

–

–

3

–

–

État de la science et de la technique

3

3

3

3

3

3

3

3

3

3

1

3

3

3

3

Radioprotection opérationnelle

Application du principe d’optimisation

5

5

5

5

5

5

5

5

5

5

2

5

5

5

5

Application pratique des instruments de mesure des radiations

2

2

2

2

2

2

2

2

2

2

–

1

1

1

1

Secteurs contrôlés et surveillés

3

3

3

3

3

3

3

3

3

3

1

3

3

3

3

Planification du travail, méthodes de travail et recours aux moyens de protection

5

5

5

5

5

5

5

5

5

5

–

5

5

5

5

Contrôle de qualité

3

3

3

3

3

3

3

3

3

3

–

3

3

3

3

Entreposage de matières radioactives

3

–

3

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

Sûreté des matières radioactives

3

–

3

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

Mesures de protection personnelle et techniques (en particulier pour les personnes présentant un risque accru) contre:

–

l’irradiation externe

4

4

4

4

4

4

4

4

4

4

–

4

4

4

4

–

l’irradiation interne

4

–

4

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

l’incorporation

–

–

4

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

la contamination

–

–

4

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

Moyens de protection personnelle/protection des patients en théorie et en pratique

4

4

4

4

4

4

4

4

4

4

1

4

4

4

4

Décontamination du matériel et de secteurs contrôlés

–

–

3

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

Décontamination des personnes

–

–

3

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

Gestion des déchets radioactifs

2

–

3

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

Rejet de matières radioactives dans l’environnement

–

–

3

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

Contrôle de l’étanchéité des sources scellées

1

1

1

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

Maintenance, contrôle des dispositifs de sécurité

2

2

2

2

2

2

2

2

2

2

–

2

2

2

2

Comportement en cas de défaillance et d’incident radiologique médical; communication

4

4

4

3

3

3

3

3

3

3

–

3

3

2

2

Travaux pratiques: comportement et travaux dans les secteurs contrôlés

4

4

4

4

4

4

4

4

4

4

–

4

4

4

4

Mesure des radiations

Principes de mesure des radiations

2

2

2

2

2

2

2

2

2

2

–

1

1

1

1

Connaissance des instruments de mesure

2

2

2

2

2

2

2

2

2

2

–

1

1

1

1

Mesure de la radiation ambiante et du débit de dose

2

2

2

2

2

2

2

2

2

2

–

1

1

1

1

Mesure de la contamination

1

1

3

1

1

1

1

1

1

1

–

–

–

–

–

Surveillance d’incorporation

–

–

3

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

Mesure de la dose des personnes (irradiation externe)

3

3

3

3

3

3

3

3

3

3

1

3

3

3

3

Identification des radionucléides

–

–

3

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

Détermination de la dose équivalente et de la dose efficace

4

4

4

3

3

3

3

3

3

3

–

3

3

2

2

Techniques et examens radiologiques

Connaissances professionnelles des installations à rayons X

3

3

2

3

3

3

3

3

3

3

1

3

3

3

3

Techniques radiologiques spécifiques à la catégorie professionnelle dans le domaine des doses faibles visé à l’art. 26 ORaP en radiologie

3

2

3

4

4

4

4

4

4

4

1

4

4

3

3

Techniques radiologiques spécifiques à la catégorie professionnelle dans le domaine des doses faibles visé à l’art. 26 ORaP en radiologie dentaire intraorale

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

4

4

–

–

Techniques radiologiques spécifiques à la catégorie professionnelle dans le domaine des doses faibles visé à l’art. 26 ORaP en radiologie dentaire extraorale (Orthopantomographie et téléradiograhie)

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

1

4

–

–

Techniques radiologiques spécifiques à la catégorie professionnelle dans le domaine des doses faibles visé à l’art. 26 ORaP en radiologie dentaire extraorale (tomographie volumique numérisée)

–

–

–

–

–

–

–

–

4

4

–

1

4

–

–

Techniques radiologiques spécifiques à la catégorie professionnelle dans le domaine des doses modérées visé à l’art. 26 ORaP en radiologie

3

2

3

4

4

4

4

2

–

–

1

–

–

3

3

Techniques radiologiques spécifiques à la catégorie professionnelle dans le domaine des doses élevées visé à l’art. 26 ORaP en radiologie:

–

en tomodensitomètre

2

–

2

4

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

3

–

en mammographie

2

–

–

4

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

sans les examens de tomodensitomètre et de mammographie

3

2

3

4

4

2

2

2

–

–

1

–

–

3

3

Utilisation d’installations thérapeutiques spécifiques à la catégorie professionnelle

5

5

1

1

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

3

Accélérateurs médicaux et unités d’irradiation

3

–

1

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

3

Utilisation de sources radioactives non scellées en médecine nucléaire (médecine humaine ou vétérinaire)

1

–

5

1

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

Imagerie en médecine nucléaire (médecine humaine ou vétérinaire)

1

–

4

1

–

–

–

–

–

–

1

–

–

–

–

Géométrie de projection et technique de positionnement

4

4

4

4

4

4

4

4

4

4

–

4

4

3

3

Paramètres de qualité de l’image en tenant compte des doses administrées aux patients et au personnel

2

1

4

4

4

4

4

4

4

4

–

4

4

2

2

Techniques de développement

3

1

3

3

3

3

3

3

3

3

–

3

3

2

2

Assurer l’intégrité des données et éviter leur falsification lors de leur transfert dans la planification des traitements avec des rayonnements ionisants et la simulation

3

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

Archivage et entreposage des images

3

1

3

3

3

3

3

3

3

3

1

3

3

2

2

Techniques radiologiques en médecine vétérinaire

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

4

4

Techniques radiologiques en médecine vétérinaire avec tomodensitomètre

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

4

Bases juridiques

Loi et ordonnance sur la radioprotection

3

3

3

3

3

3

3

3

3

3

2

3

3

3

3

Ordonnances techniques spécifiques

3

3

3

3

3

3

3

3

3

3

1

3

3

3

3

Principes de justification et d’optimisation

3

3

3

3

3

3

3

3

3

3

1

3

3

3

3

Valeurs limites et niveaux de référence

3

3

3

3

3

3

3

3

3

3

1

3

3

3

3

Directives, règlements, recommandations, normes et notices

3

3

3

3

3

3

3

3

3

3

1

3

3

3

3

Prescriptions de transport (SDR/ADR)

–

–

2

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

–

Procédure d’autorisation

4

4

4

4

4

4

4

4

4

4

1

4

4

4

4

Recommandations internationales (CIPR, AIEA)

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

–

1

1

1

1

Coordination et administration

Situation juridique, responsabilité dans les entreprises

2

2

2

2

2

2

2

2

2

2

1

2

2

2

2

Tâches et devoirs de l’expert en radioprotection

5

5

5

5

5

5

5

5

5

5

1

5

5

5

5

Directives internes

5

5

5

5

5

5

5

5

5

5

–

5

5

5

5

Instruction des personnes concernées en radioprotection

5

5

5

5

5

5

5

5

5

5

–

5

5

3

3

Formation et formation continue en radioprotection pour le personnel soumis à l’obligation de formation

3

3

3

3

3

3

3

3

3

3

–

3

3

3

3

Désignation, classification et surveillance des personnes professionnellement exposées aux radiations

3

3

3

3

3

3

3

3

3

3

–

3

3

3

3

Prévention des défaillances

3

3

3

3

3

3

3

–

–

–

–

–

–

–

–

Enregistrement, tenue de registres et modalités d’annonce

4

4

4

4

4

4

4

4

4

4

–

4

4

4

4

MP 1

–

Physique médicale avec spécialisation en radiophysique médicale

–

Diplôme universitaire de bachelor en physique ou formation équivalente

–

Diplôme universitaire de master en sciences naturelles ou formation équivalente

–

Formation en radioprotection reconnue au sens du tableau 3

–

Activité professionnelle dans le domaine de la physique médicale qui équivaut à un emploi à plein temps de trois ans

–

Reconnaissance de la spécialisation en radiophysique médicale par la Société suisse de radiobiologie et de physique médicale ou formation équivalente

–

Responsabilité de la radioprotection en hôpital pour les domaines de la radiologie diagnostique, de la radio-oncologie et de la médecine nucléaire, notamment responsabilité physico-technique des éléments importants pour la sécurité et la dosimétrie et qui peuvent influencer la dose administrée aux patients et au personnel

–

Surveillance et réalisation de l’assurance de qualité physico-technique

–

Réalisation des activités conformément à l’art. 36 ORaP

–

Exercice de la fonction d’expert en radioprotection dans les domaines de la radiologie, de la radio-oncologie et de la médecine nucléaire

MP 2

–

Physique médicale avec spécialisation en imagerie médicale

–

Diplôme universitaire de bachelor en physique ou formation équivalente

–

Diplôme universitaire de master en sciences naturelles ou formation équivalente

–

Formation en radioprotection reconnue au sens du tableau 3

–

Activité professionnelle dans le domaine de la physique médicale qui équivaut à un emploi à plein temps de trois ans

–

Reconnaissance de la spécialisation en imagerie médicale de la Société suisse de radiobiologie et de physique médicale ou formation équivalente

–

Responsabilité de la radioprotection en hôpital pour les domaines de la radiologie diagnostique et de la médecine nucléaire, notamment responsabilité physico-technique des éléments importants pour la sécurité et la dosimétrie et qui peuvent influencer la dose administrée aux patients et au personnel

–

Surveillance et réalisation de l’assurance de qualité physico-technique

–

Réalisation des activités conformément à l’art. 36 ORaP

–

Exercice de la fonction d’expert en radioprotection dans les domaines de la radiologie et de la médecine nucléaire

MP 3

–

Radiopharmacie

–

Formation reconnue en radioprotection pour l’utilisation de sources radioactives non scellées dans les secteurs de travail de type B et C (voir l’annexe 4, n^o de profession: I 1)

–

Reconnaissance professionnelle de l’Association européenne de médecine nucléaire (EANM)

–

Commercialiser, entreposer, éliminer, importer, exporter, faire transiter, remettre et expédier des sources radioactives non scellées

–

Fabriquer, utiliser et entreposer des sources radioactives non scellées dans des secteurs de travail de type B et C

–

Commercialiser, installer, utiliser, entreposer, importer, exporter, faire transiter, remettre et expédier des sources radioactives scellées

–

Exercice de la fonction d’expert en radioprotection dans le domaine de la médecine nucléaire

MP 4

–

Techniciens en radiologie médicale diplômés d’une école supérieure (ES)

–

Technicienne en radiologie médicale diplômée ES ou technicien en radiologie médicale diplômé ES

–

Les activités suivantes sont autorisées sur prescription d’un médecin ou d’un chiropraticien ayant qualité d’expert au sens de l’art. 2, al. 1, let. g, ORaP dans le domaine d’activité correspondant:

–

Utilisation d’installations radiologiques à usage médical et diagnostique

–

Préparation d’installations assistées par radioscopie

–

Application d’installations assistées par radioscopie sur l’être humain dans les domaines des doses élevées, modérées et faibles visées à l’art. 26 ORaP

–

Administration de sources non scellées à l’être humain

–

Les activités suivantes sont autorisées:

–

Réalisation de contrôles de stabilité et d’assurance de qualité

–

Exercice de la fonction d’expert en radioprotection dans le domaine de la radiologie

–

Travaux avec des sources radioactives non scellées dans les secteurs de travail de type B et C, sous la responsabilité d’un expert dans les secteurs de travail de type B et C aux termes de l’art. 2, al. 1, let. g, ORaP

–

Les activités suivantes sont en outre autorisées en suivant les instructions d’un physicien médical visé à l’art. 36 ORaP:

–

Contrôle des champs d’irradiation par radioscopie pour la radiothérapie

–

Utilisation d’installations radiologiques à usage thérapeutique, d’accélérateurs de particules et d’unités d’irradiation, application de sources radioactives scellées

–

Réalisation de l’assurance de qualité des installations radiologiques à usage thérapeutique, des accélérateurs de particules à usage médical, des unités d’irradiation et de l’application de sources radioactives scellées

MP 5

–

Techniciens en radiologie médicale diplômés d’une école supérieure (ES) avec la fonction supplémentaire d’expert en radioprotection en médecine nucléaire

–

Technicienne en radiologie médicale diplômée ES ou technicien en radiologie médicale diplômé ES

–

Formation reconnue en radioprotection pour l’utilisation de sources radioactives non scellées dans les secteurs de travail de type B et C (voir l’annexe 4, n° de profession: I 1)

–

Toutes les activités autorisées citées pour le MP 4

–

Exercice de la fonction d’expert en radioprotection dans le domaine de la médecine nucléaire

MP 6

–

Techniciens en radiologie médicale titulaires d’un diplôme de bachelor délivré par une haute école spécialisé (HES)

–

Technicienne en radiologie médicale diplômée HES ou technicien en radiologie médicale diplômé HES

–

Toutes les activités autorisées citées sous MP 5

MP 7

–

Assistants médicaux

–

Formation professionnelle de base d’assistant médical avec un certificat fédéral de capacité (CFC)

–

Utilisation d’installations radiologiques pour le diagnostic en médecine humaine dans le domaine des doses faibles visé à l’art. 26 ORaP sur prescription d’un médecin ayant qualité d’expert au sens de l’art. 2, al. 1, let. g, ORaP. La prise de clichés radiologiques, en particulier du thorax et des extrémités ainsi que les examens DXA³¹, relève de ce domaine

–

Réalisation de contrôles de stabilité

–

Les examens du crâne, de la colonne vertébrale, du bassin et de l’abdomen, tous les examens TVN, CT, QCT³², pQCT³³et les examens au moyen d’installations assistées par radioscopie en sont exclus

–

Les applications et l’assurance de qualité pour la mammographie en sont exclues

MP 8

–

Assistants médicaux pour la prise de clichés en radiologie conventionnelle élargie

–

Formation professionnelle de base d’assistant médical avec un CFC avec autorisation d’utiliser une installation radiologique ou formation professionnelle de base achevée dans le domaine médical avec une formation reconnue en radioprotection selon MP 9. Sont aussi admis les aides médicaux DFMS avec une autorisation d’effectuer des radiographies du thorax et des extrémités ou les aides médicaux avec un diplôme de formation et une autorisation d’effectuer des radiographies

–

Preuve d’une place de stagiaire pour la formation clinique en technique radiologique conventionnelle élargie

–

Formation en radioprotection reconnue au sens du tableau 3

–

Utilisation d’installations radiologiques pour le diagnostic en médecine humaine dans les domaines des doses modérées et faibles visés à l’art. 26 ORaP pour le diagnostic en médecine humaine sur prescription d’un médecin ayant qualité d’expert au sens de l’art. 2, al. 1, let. g, ORaP

–

Réalisation de contrôles de stabilité

–

Tous les examens TVN, CT, QCT, pQCT et les examens au moyen d’installations assistées par radioscopie en sont exclus

–

Les applications et l’assurance de qualité pour la mammographie en sont exclus

MP 9

–

Autre personnel médical

–

Formation professionnelle de base de trois ou quatre années ou formation professionnelle supérieure dans le domaine médical (à partir d’un CFC)

–

Formation en radioprotection reconnue au sens du tableau 3

–

Utilisation d’installations radiologiques pour le diagnostic en médecine humaine dans le domaine des doses faibles visé à l’art. 26 ORaP sur prescription d’un médecin ayant qualité d’expert au sens de l’art. 2, al. 1, let. g, ORaP. La prise de clichés radiologiques du thorax et des extrémités notamment ainsi que les examens DXA relèvent de ce domaine.

–

Réalisation de contrôles de stabilité

–

Les examens du crâne, de la colonne vertébrale, du bassin et de l’abdomen, tous les examens TVN, CT, QCT, pQCT et les examens au moyen d’installations assistées par radioscopie en sont exclus

–

Les applications et l’assurance de qualité pour la mammographie en sont exclues

MP 10

–

Hygiénistes dentaires

–

Diplôme d’hygiéniste dentaire ES

–

Application de techniques intra- et extraorales dans le domaine médico-dentaire (y c. l’orthopantomogramme et la téléradiographie) dans le domaine des doses faibles visé à l’art. 26 ORaP, sous la responsabilité d’un médecin-dentiste ayant qualité d’expert au sens de l’art. 2, al. 1, let. g, ORaP. La tomographie volumique numérisée en est exclue.

MP 11

–

Hygiénistes dentaires (y c. la tomographie volumique numérisée)

–

Diplôme d’hygiéniste dentaire ES

–

Formation en radioprotection reconnue au sens du tableau 3

–

Application de techniques intra- et extraorales dans le domaine médico-dentaire (y c. l’orthopantomographie, la téléradiographie et la tomographie volumique numérisée,) dans le domaine des doses faibles visé à l’art. 26 ORaP, sous la responsabilité d’un médecin-dentiste ayant qualité d’expert au sens de l’art. 2, al. 1, let. g, ORaP

MP 12

–

Assistants dentaires

–

Assistants en prophylaxie SSO

–

Formation professionnelle de base d’assistant dentaire avec un CFC ou

–

Formation d’assistant en prophylaxie SSO

–

Application de techniques intraorales dans le domaine médico-dentaire (sont exclues l’orthopantomographie, la téléradiographie et la tomographie volumique numérisée) dans le domaine des doses faibles visé à l’art. 26 ORaP, sous la responsabilité d’un médecin-dentiste ayant qualité d’expert au sens de l’art. 2, al. 1, let. g, ORaP

MP 13

–

Assistants dentaires pour les applications diagnostiques élargies dans le domaine médico-dentaire

–

Assistants en prophylaxie SSO pour les applications diagnostiques élargies dans le domaine médico-dentaire

–

Formation professionnelle de base d’assistant dentaire avec un CFC ou

–

Formation d’assistant en prophylaxie SSO

–

Formation en radioprotection reconnue au sens du tableau 3

–

Application de techniques intra- et extraorales dans le domaine médico-dentaire (y c. l’orthopantomographie et – à condition d’avoir suivi une formation complémentaire correspondante – la téléradiographie) dans le domaine des doses faibles visé à l’art. 26 ORaP, sous la responsabilité d’un médecin-dentiste ayant qualité d’expert au sens de l’art. 2, al. 1, let. g, ORaP. La tomographie volumique numérisée en est exclue.

MP 14

–

Assistants dentaires pour les applications avec des systèmes de tomographie volumique numérisée

–

Assistants en prophylaxie SSO pour les applications avec des systèmes de tomographie volumique numérisée

–

Assistants médicaux pour les applications avec des systèmes de tomographie volumique numérisée

–

Autre personnel médical pour les applications avec des systèmes de tomographie volumique numérisée

–

Formation professionnelle de base d’assistant dentaire avec un CFC ou formation d’assistant en prophylaxie SSO et

–

Formation en radioprotection reconnue selon MP 13 et

–

Formation en radioprotection reconnue au sens du tableau 3

ou:

–

Formation professionnelle de base d’assistant médical avec un certificat fédéral de capacité (CFC) et

–

Formation en radioprotection reconnue au sens du tableau 3

ou:

–

Formation professionnelle de base de trois ou quatre années ou formation professionnelle supérieure dans le domaine médical (à partir d’un CFC) et

–

Formation en radioprotection reconnue selon MP 9 et

–

Formation en radioprotection reconnue au sens du tableau 3

–

Application de techniques extraorales (tomographie volumique numérisée) dans le domaine des doses faibles visé à l’art. 26 ORaP, sous la responsabilité d’un médecin-dentiste ou d’un médecin ayant qualité d’expert au sens de l’art. 2, al. 1, let. g, ORaP.

MP 15

–

Techniciens en salle d’opération diplômés ES

–

Infirmiers diplômés HES / ES

–

Formation en radioprotection reconnue au sens du tableau 3

–

Utilisation d’installations assistées par radioscopie sur l’être humain dans les domaines des doses élevées, modérées et faibles visées à l’art. 26 ORaP sous la surveillance directe d’un médecin ayant qualité d’expert au sens de l’art. 2, al. 1, let. g, ORaP dans le domaine d’activité correspondant.

–

Assumer des tâches de radioprotection à l’égard d’autres personnes

–

Instruction des personnes concernées en radioprotection

MP 15A

–

Personnel en salle d’opération

–

Six mois d’expérience professionnelle dans le domaine opératoire

–

Formation en radioprotection reconnue au sens du tableau 3

–

Utilisation d’installations assistées par radioscopie sur l’être humain dans les domaines des doses élevées, modérées et faibles visées à l’art. 26 ORaP sous la surveillance directe d’un médecin ayant qualité d’expert au sens de l’art. 2, al. 1, let. g, ORaP dans le domaine d’activité correspondant.

–

Assumer des tâches de radioprotection à l’égard d’autres personnes

MP 16

–

Assistants en médecine vétérinaire

–

Formation professionnelle de base d’assistant en médecine vétérinaire sanctionnée par un CFC

–

Utilisation d’installations radiologiques à des fins de diagnostic médico-vétérinaire sous la responsabilité d’un médecin-vétérinaire ayant qualité d’expert au sens de l’art. 2, al. 1, let. g, ORaP.

–

L’utilisation d’accélérateurs et de tomodensitomètres et toutes les applications de sources radioactives non scellées dans le domaine médico-vétérinaire en sont exclues

MP 17

–

Assistants en médecine vétérinaire qui exercent une activité avec des sources radioactives non scellées sur les animaux

–

Formation professionnelle de base d’assistant en médecine vétérinaire avec un CFC

–

Formation en radioprotection reconnue pour le personnel de laboratoire (voir annexe 4, n^o de profession I 19)

–

Application de sources radioactives non scellées dans le domaine médico-vétérinaire sous la responsabilité d’un médecin-vétérinaire ayant qualité d’expert au sens de l’art. 2, al. 1, let. g, ORaP.

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Toutes les activités autorisées mentionnées sous MP 16

MP 18

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Commerce, révision et montage d’installations radiologiques à usage médical et de systèmes de réception et de restitution d’images en radiodiagnostic

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Formation en radioprotection reconnue au sens du tableau 3

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Exercice de la fonction d’expert en radioprotection pour les applications soumises à autorisation dans le domaine du commerce, de la révision et du montage d’installations radiologiques à usage médical et de systèmes de réception et de restitution d’images en radiodiagnostic selon l’art. 9, al. 1, let. g, ORaP

MP 19

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Commerce, révision et montage d’appareils et d’installations de médecine nucléaire

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Formation en radioprotection reconnue au sens du tableau 3

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Exercice de la fonction d’expert en radioprotection pour les applications soumises à autorisation dans le domaine du commerce, de la révision et du montage d’appareils et d’installations de médecine nucléaire selon l’art. 9, al. 1, let. g, ORaP

Physique médicale avec spécialisation en radiophysique médicale

Physique médicale avec spécialisation en imagerie médicale

Radiopharmacie

Techniciens en radiologie médicale diplômés d’une école supérieure ES

Techniciens en radiologie médicale ES avec la fonction supplémentaire d’expert en radioprotection

Techniciens en radiologie médicale diplômés d’une Haute école spécialisée HES

Assistants médicaux

Assistants médicaux pour la prise de clichés en radiologie conventionnelle élargie

Autre personnel médical

Hygiénistes dentaires

Hygiénistes dentaires (y c. la TVN)

Assistants dentaires

Assistants dentaires pour les applications diagnostiques élargies dans le domaine médico-dentaire

Assistants dentaires pour les applications diagnostiques élargies (y c. la TVN)

Techniciens en salle d’opérations diplômés

Personnel en salle d’opération

Assistants en médecine vétérinaire

Assistants en médecine vétérinaire qui exercent une activité avec des sources radioactives non scellées

Commerce, révision et montage des installations radiologiques à usage médical

Commerce, révision et montage d’appareils et d’installations de médecine nucléaire

Radioprotection et aspects médicaux

Choisir une méthode thérapeutique ou diagnostique optimale

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Optimiser la méthode thérapeutique ou diagnostique vis-à-vis de l’exposition du patient et du personnel en prenant en compte les niveaux de référence (niveaux de référence diagnostiques)

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Garantir le respect des valeurs limites en radioprotection

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Concrétiser les guides / directives publiées concernant les critères de prescription

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Informer le patient ou le détenteur d’un animal sur les bénéfices et les risques

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Radioprotection opérationnelle

Définir des secteurs contrôlés ou surveillés et édicter des mesures correspondantes

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Effectuer des contrôles de la qualité des installations médicales

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Effectuer des contrôles de la qualité des produits radiopharmaceutiques

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Stocker des matières radioactives conformément aux dispositions légales

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Éliminer les déchets radioactifs et gérer les rejets dans les eaux usées et dans l’atmosphère conformément aux dispositions légales

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Gérer les défaillances et évaluer s’il est nécessaire de faire appel à des spécialistes

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Évaluer les défaillances et les quasi-défaillances, et prendre des mesures pour les éviter à l’avenir

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Mesure des radiations

Garantir le fonctionnement des instruments de mesure nécessaires

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Effectuer la mesure des rayonnements et interpréter les résultats

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Effectuer les mesures de libération de matières ou des secteurs conformément aux art. 83 et 106 ORaP

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Techniques et examens radiologiques

Définir des méthodes de travail conformes aux règles de radioprotection pour les matières radioactives en tenant compte du principe d’optimisation et les surveiller

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Définir des méthodes de travail conformes aux règles de radioprotection pour les sources radioactives scellées en tenant compte du principe d’optimisation et les surveiller

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Définir des méthodes de travail conformes aux règles de radioprotection pour les installations en tenant compte du principe d’optimisation et les surveiller

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Appliquer des méthodes de travail conformes aux règles de radioprotection pour les matières radioactives

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Appliquer des méthodes de travail conformes aux règles de radioprotection pour les sources radioactives scellées

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Appliquer des méthodes de travail conformes aux règles de radioprotection pour les installations

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Assurer l’intégrité des données et éviter leur falsification lors de leur transfert dans la planification des traitements avec des rayonnements ionisants et la simulation

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