Les travaux suivants avec des agents chimiques entraînant en particulier un risque d’incendie ou d’explosion en cas de manipulation incorrecte sont considérés comme dangereux pour les jeunes:
- a.
- les travaux avec des substances et des préparations qui, en raison de leurs propriétés, sont associées à au moins une des mentions de danger (phrases H) ci-après dans la classification établie par le règlement (CE) no 1272/20086, dans la version mentionnée dans l’annexe 2, ch. 1, de l’ordonnance du 5 juin 2015 sur les produits chimiques (OChim)7:
- 1.
- substances et préparations instables et explosives: H200, H201, H202, H203, H204, H205,
- 2.
- gaz inflammables: H220, H221,
- 3.
- aérosols inflammables: H222,
- 4.
- liquides inflammables: H224, H225,
- 5.
- peroxydes organiques: H240, H241,
- 6.
- substances et préparations autoréactives: H240, H241, H242,
- 7.
- substances et préparations réactives: H250, H260, H261,
- 8.
- comburants: H270, H271;
- b.
- les travaux avec des agents chimiques ne devant pas être classés selon le règlement (CE) no 1272/2008, dans la version mentionnée dans l’annexe 2, ch. 1, OChim, mais présentant une des propriétés mentionnées à la let. a, notamment les explosifs et les gaz inflammables dégagés lors des processus de fermentation.
Historique et notes (2)
- Règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) no 1907/2006.
- RS 813.11