Art. 6 RS 822.115.2Agents chimiques impliquant des dangers toxicologiques

Les travaux suivants, qui présentent un risque pour la santé parce qu’ils entraînent une exposition à des agents chimiques impliquant des dangers toxicologiques, sont considérés comme dangereux pour les jeunes:

a.

les travaux avec des substances et des préparations qui, en raison de leurs propriétés, sont associées à au moins une des mentions de danger (phrases H) ci-après dans la classification établie par le règlement (CE) n^o 1272/2008⁸, dans la version mentionnée dans l’annexe 2, ch. 1, OChim⁹:

1.

toxicité aiguë: H300, H310, H330, H301, H311, H331,

2.

corrosion cutanée: H314,

3.

toxicité spécifique pour certains organes cibles à la suite d’une exposition unique: H370, H371,

4.

toxicité spécifique pour certains organes cibles à la suite d’une exposition répétée: H372, H373,

5.

sensibilisation respiratoire: H334,

6.

sensibilisation cutanée: H317,

7.

cancérogénicité: H350, H350i, H351,

8.

mutagénicité sur les cellules germinales: H340, H341,

9.

toxicité pour la reproduction: H360, H360F, H360FD, H360Fd, H360D, H360Df, H361, H361f, H361d, H361fd;

b.

les travaux qui entraînent un risque important de maladie ou d’intoxication en raison de l’emploi:

1.

d’agents chimiques résultant de processus et ne devant pas être classés selon le règlement (CE) n^o 1272/2008, dans la version mentionnée dans l’annexe 2, ch. 1, OChim, mais présentant une des propriétés mentionnées à la let. a, notamment les gaz, vapeurs, fumées et poussières,

2.

d’objets libérant des substances ou des préparations présentant une des propriétés mentionnées à la let. a,

3.

d’agents chimiques ne devant pas être classés selon le règlement (CE) n^o 1272/2008, dans la version mentionnée dans l’annexe 2, ch. 1, OChim, mais présentant une des propriétés mentionnées à la let. a, notamment les produits pharmaceutiques et les cosmétiques.